Étape 1 de 3
1. Procédure et délais à respecter
2. Renseignements généraux
3. Conditions spécifiques
L'organisateur s'engage à respecter, sous peine d'annulation du présent permis, les conditions spécifiques cochées dans la liste suivante
Coordonnées de l'organisme demandeur
Informations sur le rassemblement
Informations sur la police d'assurance
Coordonnées de l'agent